Les outils statutaires

Les différents textes de référence et outils statutaires Dispositions statutaires Les statuts de l’USEP La publication des statuts de l’USEP au JORF Le règlement intérieur de l’USEP Dispositions obligatoires statutaires des comités départementaux...

Les comptes-rendus statutaires 2017-2018

Un comité directeur composé de 12 femmes et 12 hommes, âgées de 27 à 67 ans et issus de 12 régions et territoires ultramarins. CR du CD des 15 et 16 septembre 2017CR du CD des 20 et 21 novembre 2017CR du CD des 16 et 17 janvier 2018Bulletin spécial AG 2018 n°2CR du CD...
Les statuts de l’USEP

Les statuts de l’USEP

Approuvés en Conseil d’État à l’instar des autres fédérations sportives scolaires et universitaires, les statuts de l’Usep ont fait l’objet d’un décret daté du 12 septembre 2003, paru au Journal Officiel du 20 septembre 2003. Article 1 – Sont approuvés tels...